Conseil Municipal

Le Conseil municipal est convoqué en mairie dans la salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation compte rendu précédent conseil municipal.
  • Rapport1: Ouverture poste adjoint technique.
  • Rapport 2: Vote du tableau des effectifs.
  • Rapport 3: Adhésion à la convention de participation pour le risque santé des agents.
  • Rapport 4 : Délibérations modificatives M14.
  • Rapport 5: Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57.
  • Rapport6: Prêt Relais préfinancement subventions et FCTVA.
  • Rapport7: Prêt long terme investissements.
  • Rapport 8 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service SMEVH.
  • Rapport 9: Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité de service en assainissement pour l’exercice 2020 CCVH.
  • Rapport10: Changement tarif location foyer municipal.
  • Rapport 11 : Rapport activités CCVH

L'événement est terminé.

décembre 2021
Pas d'événement actuellement programmé.

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