Skip to content

"Une attention pour chacun, une ambition pour tous"

Facebook Twitter Instagram
Ville de Plaissan
  • Accueil
  • La CommuneExpand
    • La MairieExpand
      • Vos Élus
      • CR Conseils municipaux
      • Fil d’info
      • Actualité
      • Lettres infos
      • Toutes vos infos !
    • Services PublicsExpand
      • La Bibliothèque
      • L’Agence Postale Communale
      • Lignes de bus
      • Gestion des déchets
    • Démarches en ligneExpand
      • Particuliers
      • Associations
      • Entreprises
    • Activités ÉconomiquesExpand
      • Professions de santé
      • Commerces
      • Services
    • Emploi, formation
    • Plaissan dans la presse
  • L’École
  • Espace « La Distillerie »
  • Évènements
Nous contacter
Ville de Plaissan
Facebook

MENU

  • Particuliers
  • Associations
  • Entreprises
Impossible de trouver la fiche : N31358.xml
Impossible de trouver la fiche : N31358.xml
logo service-public.fr
Accueil professionnels  > Vente - Commerce  > Restauration - Débit de boissons

Dossier

Restauration - Débit de boissons

Vérifié le 07 juin 2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Licence d'un restaurant et débit de boissons
  • Réglementation dans un bar ou un restaurant (alcool, aliment, hygiène, sécurité)
  • Règles d'hygiène dans la restauration et les commerces alimentaires
  • Vente d'alcool la nuit
  • Conditions d'utilisation du logo « fait maison »

  • Crédit d'impôt en faveur des maîtres restaurateurs - Fiche d'aide au calcul

    Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Où est-il interdit d'ouvrir un bar, un café, un débit d'alcool ?

  • Quels allergènes doivent être mentionnés sur un produit alimentaire ?

Et aussi

  • Taux de TVA sur les produits alimentaires et les boissons

    Fiscalité

  • Agrément sanitaire et déclaration de manipulation de denrées animales

    Secteurs d'activité

Pour en savoir plus

  • Titre de maître-restaurateur (conditions, avantages fiscaux, procédure...)

    Ministère chargé de l'économie

  • Crédit d'impôt en faveur des maîtres-restaurateurs

    Ministère chargé de l'économie

  • Régime fiscal des alcools et boissons alcooliques

    Ministère chargé des finances

  • Informations sur les activités réglementées

    Chambre de commerce et d'industrie de Paris - Île-de-France

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par kienso.fr

Mairie de Plaissan

13B Av. des Jardins
34230 Plaissan

04.67.96.72.20

Horaires

Lundi : 9h00 - 12h00 | 13h45 - 18h45
Mardi : 9h00 - 12h00 | 13h45 - 17h00
Mercredi : 9h00 - 12h00 | 13h45 - 16h30
Jeudi : 9h00 - 12h00 | 13h45 - 17h00
Vendredi : 9h00 - 11h30

Informations

  • Contact
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité

© 2023 Ville de Plaissan

Connexion

We use cookies to ensure that we give you the best experience on our website.

ACCEPT MORE INFO
  • Accueil
  • La Commune
    • La Mairie
      • Vos Élus
      • CR Conseils municipaux
      • Fil d’info
      • Actualité
      • Lettres infos
      • Toutes vos infos !
    • Services Publics
      • La Bibliothèque
      • L’Agence Postale Communale
      • Lignes de bus
      • Gestion des déchets
    • Démarches en ligne
      • Particuliers
      • Associations
      • Entreprises
    • Activités Économiques
      • Professions de santé
      • Commerces
      • Services
    • Emploi, formation
    • Plaissan dans la presse
  • L’École
  • Espace « La Distillerie »
  • Évènements
Nous contacter
Recherche