Conseil Municipal du mardi 12 janvier 2022 – 18h30

Le Conseil municipal est convoqué en mairie dans la salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

• Approbation compte rendu précédent conseil municipal.
• Rapport 1: Choix nom de rue et impasse.
• Rapport 2: Désignation avocat dossier Equi-P.
• Rapport3 : Autorisation signature protocole d’accord dossier Bourdelle.
• Rapport4: Demande de subvention Etat DETR2022 « Ateliers municipaux ».
• Rapport5 : Demande de subvention Etat FSIL2022 « Dossier chaudière ».
• Rapport6: Demande de subvention Région Occi.Thie«Dossierchaudière».
• Rapport7: Demande de subvention Région Occitanie « rénovation maison Avant cour ».
• Rapport8 : Demande de subvention Conseil Départemental « rénovation maison Avant cour »,
• Rapport9: Demande de subvention Région Occitane « Place Anne Sylvestre ».
• Rapport10: Demande de subvention Conseil Départemental « Place Anne Sylvestre ».
• Rapport11 : Délibération modificative virement de crédit budget M14.
• Rapport12 : Délibération autorisation paiement des dépenses d’investissements avant vote du budget.
• Rapport 13: Délibération autorisation droit de préemption
• Rapport14: Adhésion contrat groupe assurance risques statutaires CGD 34.
• Rapport15: Vote du tableau des effectifs.