ORDRE DUJOUR: – Approbation compte rendu précédent conseil municipal. – Rapport 1: Délibération demande de subvention toit 9-ème classe auprès du Conseil Départemental. – Rapport 2: Délibération en faveur de la création d’un quai de transfert sur la commune de St-Felix- de-Lodez. – Rapport 3 : Délibération modification des statuts de la CCVH. – Rapport…
ORDRE DUJOUR: – Approbation compte rendu précédent conseil municipal. – Rapport 1: Délibération suppression régie avance. – Rapport 2 : Délibération suppression régie bibliothèque. – Rapport 3: Délibération extension régie droits de place aux produits de la bibliothèque. – Rapport 4 : Délibération tarifs régie droits de place. – Rapport 5 : Délibération modification mode…
ORDRE DUJOUR: – Approbation compter e n d u précédent conseil municipal. – Rapport 1 : Approbation comptes de gestion 2022 Commune et Budget Ucovia. – Rapport 2 : Approbation des comptes administratifs 2022 Commune et Budget Ucovia. – Rapport 3 : Affectation du résultat 2022 budget Commune et budget Ucovia. – Rapport 4 :…
Le Conseil municipal est convoqué en mairie dans la salle du conseil municipal Approbation compte rendu précédent conseil municipal. Rapport 1 : Renouvellement opération 8 000 arbres (convention avec le département) Rapport 2 : Autorisation règlements des dépenses d’investissement avant vote du budget 2023 Rapport 3 : Décision modificative budget principal Rapport 4 : Vote…
Le Conseil municipal est convoqué en mairie dans la salle du conseil municipal Approbation compte rendu précédent conseil municipal. Rapport 1 : Inscription des projets d’investissement de la commune au CRTE Rapport 2 : Demande de subvention Etat DETR 2023 -Distillerie Phase 2 Rapport 3: Demande de subvention Région -Distillerie Phase 2 Rapport 4 :…
Le Conseil municipal est convoqué en mairie dans la salle du conseil municipal Approbation compte rendu précédent conseil municipal. Rapport 1 : Demande de subvention FAIC auprès du Conseil Départemental. Rapport 2 : Modification délibération 2022-049 achat parcelle. Rapport 3 : Désignation représentant armée. Rapport 4 : Annulation loyer septembre 2019. Rapport 5 : Désignation…
Le Conseil municipal est convoqué en mairie dans la salle du conseil municipal ORDRE DU JOUR : Approbation compte rendu précédent conseil municipal. Rapport 1 : Désignation avocat dossier Languedoc Aménagement. Rapport 2 : Demande de subvention Etat DSIL 2022 « Dossier aménagement 9 ème classe ». Rapport 3 : Achat à l’euro symbolique des parcelles…
Le Conseil municipal est convoqué en mairie dans la salle du conseil municipal ORDRE DU JOUR : Approbation compte rendu précédent conseil municipal. Rapport1 : Approbation règlement intérieur cantine scolaire. Rapport2: Autorisation signature convention adhésion à la mission assistance au recrutement du CDG 34. Rapport 3: Approbation périmètre géographique des bureaux de vote. Rapport4: Vote tableau récapitulatif…
Le Conseil municipal est convoqué en mairie dans la salle du conseil municipal ORDRE DU JOUR : Approbation compte rendu précédent conseil municipal. Rapport 1 : Approbation comptes de gestion 2021 M 14 et Budget Ucovia. Rapport 2 : Approbation des comptes administratifs 2021 M 14 et Budget Ucovia. Rapport 3 : Affectation du résultat 2021…
Le Conseil municipal est convoqué en mairie dans la salle du conseil municipal ORDRE DU JOUR : Approbation compte rendu précédent conseil municipal. Rapport 1: Choix nom de rue et impasse. Rapport 2: Désignation avocat dossier Equi-P. Rapport3 : Autorisation signature protocole d’accord dossier Bourdelle. Rapport4: Demande de subvention Etat DETR2022 « Ateliers municipaux ». Rapport5…
