ORDRE DU JOUR : – Approbation compte rendu précédent conseil municipal. – Rapport 1 : Délibération adhésion convention mission délégué à al protection des données CDG 34. – Rapport 2 : Délibération rapport annuel sur le prix et la qualité du service SIEVH année 2023. – Rapport 3 : Délibération rapport annuel sur le prix…
ORDRE DU JOUR : – Approbation compte rendu précédent conseil municipal. – Rapport 1 : Délibération donnant mandat au CDG34 pour al consultation du risque prévoyance. – Rapport 2: Délibération approbation convention constitutive du GIP centre de santé du Dardaillon. – – Rapport 3 : Délibération renouvellement convention triennale Etat – collectivité cantine repas à…
ORDRE DU JOUR : – Approbation compte rendu précédent conseil municipal. – Rapport 1 : Approbation comptes de gestion 2023 Commune et Budget Ucovia. – Rapport 2 : Approbation des comptes administratifs 2023 Commune et Budget Ucovia. – Rapport 3 : Affectation du résultat 2023 budget Commune et budget Ucovia. – Rapport 4 : Taux…
ORDRE DU JOUR : – Approbation compte rendu précédent conseil municipal. – Rapport 1 : Délibération demande de subvention fond vert, région Occitanie, département pour les menuiseries des bâtiments communaux. – Rapport 2 : Délibération demande subvention auprès de al CCVH pour al bibliothèque. – Rapport 3 : Délibération règlement des dépenses d’investissement avant vote…
ORDRE DU JOUR: – Approbation compte rendu précédent conseil municipal. – Rapport 1: Délibération subvention pour l’opération maires à vélo. (Recherche sur les maladies orphelines) – Rapport 2 : Délibération demande subvention auprès de la CAF pour la ludothèque, espace jeux. – Rapport 3: Délibération demande de subvention auprès des DRAJES (délégations régionales académiques à…
ORDRE DUJOUR: – Approbation compte rendu précédent conseil municipal. – Rapport 1: Délibération demande de subvention toit 9-ème classe auprès du Conseil Départemental. – Rapport 2: Délibération en faveur de la création d’un quai de transfert sur la commune de St-Felix- de-Lodez. – Rapport 3 : Délibération modification des statuts de la CCVH. – Rapport…
ORDRE DUJOUR: – Approbation compte rendu précédent conseil municipal. – Rapport 1: Délibération suppression régie avance. – Rapport 2 : Délibération suppression régie bibliothèque. – Rapport 3: Délibération extension régie droits de place aux produits de la bibliothèque. – Rapport 4 : Délibération tarifs régie droits de place. – Rapport 5 : Délibération modification mode…
ORDRE DUJOUR: – Approbation compter e n d u précédent conseil municipal. – Rapport 1 : Approbation comptes de gestion 2022 Commune et Budget Ucovia. – Rapport 2 : Approbation des comptes administratifs 2022 Commune et Budget Ucovia. – Rapport 3 : Affectation du résultat 2022 budget Commune et budget Ucovia. – Rapport 4 :…
Le Conseil municipal est convoqué en mairie dans la salle du conseil municipal Approbation compte rendu précédent conseil municipal. Rapport 1 : Renouvellement opération 8 000 arbres (convention avec le département) Rapport 2 : Autorisation règlements des dépenses d’investissement avant vote du budget 2023 Rapport 3 : Décision modificative budget principal Rapport 4 : Vote…
Le Conseil municipal est convoqué en mairie dans la salle du conseil municipal Approbation compte rendu précédent conseil municipal. Rapport 1 : Inscription des projets d’investissement de la commune au CRTE Rapport 2 : Demande de subvention Etat DETR 2023 -Distillerie Phase 2 Rapport 3: Demande de subvention Région -Distillerie Phase 2 Rapport 4 :…
