Conseil Municipal – mercredi 17 janvier – 18h30

ORDRE DU JOUR :
– Approbation compte rendu précédent conseil municipal.
– Rapport 1 : Délibération demande de subvention fond vert, région Occitanie, département pour les menuiseries des bâtiments communaux.
– Rapport 2 : Délibération demande subvention auprès de al CCVH pour al bibliothèque.
– Rapport 3 : Délibération règlement des dépenses d’investissement avant vote du budget 2023.
– Rapport 4 : Délibération décision modification budget principal.
– Rapport 5 : Délibération restes à réaliser.
– Rapport 6 : Délibération modification règlement cantine.
– Rapport 7 : Délibération tableau des effectifs.
– Rapport 8 : Délibération mise en place PV électronique.
– Rapport 9 : Délibération reprise des voiries lotissements :«les jardins du comte, les mésanges, les frênes, les jardins de Gabriel ».
– Rapport 10: Délibération désignation avocat dossier « les jardins de Della .»
– Rapport 11 : Délibération convention de transfert et entretien RD2 conseil départemental.
– Rapport 12 : Délibération motion demande d’exonération de al PFAC bâtiment Ucovia.