Conseil Municipal du mardi 18 octobre 2022 – 18h30
Le Conseil municipal est convoqué en mairie dans la salle du conseil municipal
- Approbation compte rendu précédent conseil municipal.
- Rapport 1 : Demande de subvention FAIC auprès du Conseil Départemental.
- Rapport 2 : Modification délibération 2022-049 achat parcelle.
- Rapport 3 : Désignation représentant armée.
- Rapport 4 : Annulation loyer septembre 2019.
- Rapport 5 : Désignation conseiller municipal correspondant incendie et secours.
- Rapport 6 : Délibération modificative budget communal.
- Rapport 7 : Vote d’une subvention exceptionnelle pour la lutte contre le cancer. (Octobre ro
- Rapport 8 : Désignation nom de l’impasse lotissement « le verdot ».
- Rapport 9: Délibération extinction de l’éclairage public.
- Rapport 10 : Remise de pénalités taxe d’urbanisme.
- Rapport 11 : Présentation RPQS 2021 assainissement CCVH.
- Rapport 12 : Motion AMF et AMRF.