Conseil Municipal du mardi 29 novembre 2022 – 18h30

Le Conseil municipal est convoqué en mairie dans la salle du conseil municipal

  • Approbation compte rendu précédent conseil municipal.
  • Rapport 1 : Inscription des projets d’investissement de la commune au CRTE
  • Rapport 2 : Demande de subvention Etat DETR 2023 -Distillerie Phase 2
  • Rapport 3: Demande de subvention Région -Distillerie Phase 2
  • Rapport 4 : Demande de subvention Département -Distillerie Phase 2
  • Rapport 5 : Demande desubvention Europe – FEDER-Distillerie Phase 2
  • Rapport 6: Demande de subvention Programme Leader Etudes-Distillerie Phase 2
  • Rapport 7: Demande de subvention ETAT DSILEspace de vie sociale 2ème phase
  • Rapport 8: Demande de subvention Espace de vie sociale 2ème phase
  • Rapport 9 : Demande de subvention Espace de vie sociale 2ème phase
  • Rapport 10 : Vote enveloppe RIFSEEP partie variable : CIA.
  • Rapport 11 : Délibération autorisation droit de préemption.
  • Rapport 12 : Délibération horaires été- hiver extinction éclairage public.

L'événement est terminé.

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janvier 2023
Pas d'événement actuellement programmé.

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