Conseil Municipal – jeudi 12 octobre 2023 – 18h30

ORDRE DU JOUR:
– Approbation compte rendu précédent conseil municipal.
– Rapport 1: Délibération subvention pour l’opération maires à vélo. (Recherche sur les maladies orphelines)
– Rapport 2 : Délibération demande subvention auprès de la CAF pour la ludothèque, espace jeux.
– Rapport 3: Délibération demande de subvention auprès des DRAJES (délégations régionales académiques à la jeunesse, à l’engagement et aux sport).
– Rapport 4: Délibération demande de subvention auprès du Conseil Départemental aménagement entrée ville.
– Rapport 5: Délibération extension régie garderie et fixation tarif. – Rapport 6: Délibération souscription emprunt.
– Rapport 7: Délibération création budget SPIC.
– Rapport 8 : Délibération rapport sur le prix et la qualité du service assainissement année 2022 CCVH.
– Rapport 9: Délibération modificative budget principal.
– Rapport 10 : Délibération modification contrat d’assurances risques statutaires CDG 34
– Rapport 11 : Délibération diminution temps de travail poste adjoint technique.
– Rapport 12 : Délibération création poste adjoint technique et vote du tableau des effectifs.
– Rapport 13 : Délibération régime indemnitaire policier municipal. – Rapport 14: Nomination délégué charte AMF.