Conseil Municipal – Lundi 15 Décembre 2025 A 18h3 0

ORDRE DU JOUR:

  • Approbation compte rendu précédent conseil municipal.
  • Rapport 1 : Autorisation de signature adhésion à la médecine préventive 2026-2028 CDG 34.
  • Rapport 2 : Autorisation adhésion au contrat assurance des risques statutaires 2026-2029.
  • Rapport 3 : Autorisation adhésion convention de participation du CDG34 risque frais de santé (mutuelle).
  • Rapport 4 : Délibération modificative n’2 Budget commune.
  • Rapport 5 : Délibération armement policière municipale.
  • Rapport 6 : Délibération règlement des dépenses d’investissement avant vote du budget 2026.
  • Rapport 7 : Délibération règlementation places de stationnement impasse des pins.
  • Rapport 8 : Délibération convention d’occupation ludothèque.
  • Rapport 9 : Délibération subvention maire à vélo.
  • Rapport 10 : Délibération fiche commune rapport activité CCVH
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décembre 2025
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