Conseil Municipal – jeudi 8 juin 2023 – 18h30

ORDRE DUJOUR:
– Approbation compte rendu précédent conseil municipal.
– Rapport 1: Délibération suppression régie avance.
– Rapport 2 : Délibération suppression régie bibliothèque.
– Rapport 3: Délibération extension régie droits de place aux produits de la bibliothèque.
– Rapport 4 : Délibération tarifs régie droits de place.
– Rapport 5 : Délibération modification mode de perception des recettes régie garderie.
– Rapport 6 : Délibération ouverture poste de policier municipal.
– Rapport 7: Délibération ouverture poste d’attaché.
– Rapport 8 : Délibération vote tableau des effectifs.
– Rapport 10 : Délibérationacceptation cession bande de terre par Mr BOUDETe t consort.
– Rapport 1 : Délibération signature protocole d’accord portant sur le chemin rural n°31.
– Rapport 12: Délibération autorisation signature acte notarié.
– Rapport 13: Délibération autorisation signature convention accueilde loisirs St Pargoire.
– Rapport 14: Délibération demande de subvention exceptionnelle.