Skip to content

"Une attention pour chacun, une ambition pour tous"

Accueil
La Commune
L’École
Espace « La Distillerie »
Évènements

MENU

Particuliers
Associations
Entreprises

Accueil particuliers > Associations > Évolutions et dissolution d'une association

Dossier

Évolutions et dissolution d'une association

Vérifié le 04 octobre 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Modification des statuts
Changement dans l'administration
Évolution des ressources
Dissolution

Modification d'une association (e-modification)

Téléservice
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution)

Formulaire
Consulter les annonces des associations et fondations

Outil de recherche

Questions ? Réponses !

Quelle est la procédure pour exclure un membre d'une association ?
Quels sont les délais de conservation des documents d'une association ?
Comment obtenir le récépissé de déclaration de modification d'une association ?

Et aussi

Création d'une association

Formalités administratives d'une association

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par kienso.fr

Accueil associations > Formalités administratives d'une association > Évolutions et dissolution d'une association

Dossier

Évolutions et dissolution d'une association

Vérifié le 04 octobre 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Modification des statuts
Changement dans l'administration
Évolution des ressources
Dissolution

Modification d'une association (e-modification)

Téléservice
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution)

Formulaire
Consulter les annonces des associations et fondations

Outil de recherche

Questions ? Réponses !

Quelle est la procédure pour exclure un membre d'une association ?
Quels sont les délais de conservation des documents d'une association ?
Comment obtenir le récépissé de déclaration de modification d'une association ?

Et aussi

Création d'une association

Formalités administratives d'une association

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par kienso.fr

Impossible de trouver la fiche : N21962.xml

Mairie de Plaissan

13B Av. des Jardins
34230 Plaissan

04.67.96.72.20

Horaires

Lundi : 9h00 - 12h00 | 13h45 - 18h45
Mardi : 9h00 - 12h00 | 13h45 - 17h00
Mercredi : 9h00 - 12h00 | 13h45 - 16h30
Jeudi : 9h00 - 12h00 | 13h45 - 17h00
Vendredi : 9h00 - 11h30

Informations

Contact
Mentions légales
Politique de confidentialité

© 2023 Ville de Plaissan

We use cookies to ensure that we give you the best experience on our website.

ACCEPT MORE INFO

Accueil
La Commune
L’École
Espace « La Distillerie »
Évènements

Rechercher :