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"Une attention pour chacun, une ambition pour tous"

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Papiers - Citoyenneté

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Famille

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Social - Santé

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Logement

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Transports

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Argent

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Étranger

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Loisirs

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  • Tourisme,
  • Permis de chasser…

Comment faire si…

  • Je déménage
  • Je pars de chez mes parents
  • J'attends un enfant

Tous les Comment faire si…

Services en ligne

  • Pré-plainte en ligne
  • Changement d'adresse en ligne
  • Création d'une association (e-création)

Tous les services en ligne

Questions - réponses

  • Comment s'inscrire à l'opération tranquillité vacances (OTV) ?
  • Quelle photo fournir pour un titre d'identité (passeport, carte d'identité...) ?
  • Démarchage téléphonique abusif, spam vocal ou par SMS : que faire ?
  • Peut-on brûler des déchets verts dans son jardin (feuilles, branches, ...) ?
  • Covid-19 : quelles sont les règles pour voyager ?

Toutes les questions réponses

Estimer, calculer, vérifier

  • Calculer le coût du certificat d'immatriculation (ex-carte grise)
  • Calculer un prix après réduction
  • Calculer un prix après réduction
  • Calculer les indemnités pour licenciement abusif

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Fiches pratiques les plus consultées

obligations

Formalités administratives

  • Déclaration,
  • Immatriculation,
  • Statuts,
  • Modification - dissolution,
  • Agrément…
fonctionnement

Fonctionnement

  • Dirigeants,
  • Bénévoles,
  • Constitution de partie civile,
  • Organisation d’un événement…
financement

Financement

  • Subventions,
  • Dons,
  • Activités commerciales…
secteurs

Associations spécifiques et fondations

  • Fondations,
  • Associations de parents d’élèves,
  • Associations de propriétaires,
  • Associations de consommateurs…

Questions - réponses

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

Toutes les questions réponses

Services en ligne

  • Création d'une association (e-création)
  • Modification d'une association (e-modification)
  • Consulter les annonces des associations et fondations
  • Dissolution d'une association (e-dissolution)

Tous les services en ligne

Comment faire si…

  • Je crée une association
  • L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier

Tous les Comment faire si…

Modèles de document

  • Modèle de règlement intérieur d'une association
  • Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
  • Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
  • Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage

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Fiches pratiques les plus consultées

creation

Création - Cessation

  • Auto-entrepreneur,
  • Formalités,
  • Fonds de commerce,
  • Modification,
  • Reprise…
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Gestion - Finances

  • Facturation,
  • Marchés publics,
  • Bail commercial,
  • Financement,
  • Comptabilité,
  • Dépôt de bilan…
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Fiscalité

  • Micro-entreprise,
  • TVA,
  • CFE,
  • Taxes - Contributions,
  • Crédits d’impôt,
  • Taxes locales…
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Ressources humaines

  • Embauche,
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  • Rupture conventionnelle,
  • Déclarations sociales,
  • Licenciement…
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Vente - Commerce

  • Soldes,
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  • Restauration,
  • Import - export,
  • Litiges,
  • Vente en ligne…
secteurs2

Secteurs

  • Tourisme,
  • BTP,
  • Agriculture,
  • Poids lourds,
  • Taxi,
  • Édition,
  • Artistes,
  • Sécurité, …

Comment faire si…

  • Ouvrir un restaurant
  • Ouvrir un commerce
  • Devenir chauffeur de taxi
  • Devenir chauffeur de VTC
  • Ouvrir et gérer une auto-école
  • Créer une entreprise de transporteur routier de marchandises
  • Ouvrir un bureau de tabac
  • Devenir vendeur à domicile indépendant (VDI)
  • Ouvrir sa boutique en ligne (e-commerce)

Tous les Comment faire si…

Services en ligne

  • Consulter les aides de l'État et des collectivités territoriales
  • Consulter votre calendrier fiscal
  • Simulateur de revenus d'un micro-entrepreneur
  • Calculer les cotisations sociales pour l'embauche d'un premier salarié
  • Calculer le montant de la gratification minimale d'un stagiaire
  • Connaître les financements publics pour un projet de transition écologique et énergétique

Tous les services en ligne

Questions - réponses

  • Comment bénéficier des aides aux entreprises ?
  • Comment obtenir un extrait K ou Kbis ?
  • Quels sont les délais de conservation des documents pour les entreprises ?
  • Comment obtenir un numéro Siren ou un Siret ?
  • Création, modification ou cessation d'activité : à qui faut-il s'adresser ?
  • La désignation d'un commissaire aux comptes est-elle obligatoire ?

Toutes les questions réponses

Estimer, calculer, vérifier

  • Calcul de la gratification d'un stagiaire
  • Cotisations sociales des artisans et commerçants
  • Charges de l'auto-entrepreneur
  • Charges de l'auto-entrepreneur
  • Intérêts moratoires des marchés publics
  • Indemnité de rupture conventionnelle

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Mairie de Plaissan

13B Av. des Jardins
34230 Plaissan

04.67.96.72.20

Horaires

Lundi : 9h00 - 12h00 | 13h45 - 18h45
Mardi : 9h00 - 12h00 | 13h45 - 17h00
Mercredi : 9h00 - 12h00 | 13h45 - 16h30
Jeudi : 9h00 - 12h00 | 13h45 - 17h00
Vendredi : 9h00 - 11h30

Informations

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